Votre Agence Artistique en Ligne
Votre Agence Artistique en Ligne

Mentions Légales

Mentions Légales
agence artistique Agence FMT
Nous avons cessé volontairement toute activité commerciale depuis Septembre 2019….

Après livraison des derniers travaux et publication des dernières photos notre activité cessera définitivement

Conformément aux souhaits de nos dirigeants les actifs ont été répartis sous forme de dons à des associations humanitaires

N° SIRET : 301 836 110 00033

Code naf 9002 Z : activite de soutien au spectacle vivant

Inscrit au RNAA (registre national des agents artistiques) sous le n° 2014-01351

Membre du SFAAL (Syndicat francais des agents artistiques et litteraires)

Les donnees figurant sur ce site sont protegees par le droit d’auteur, le droit a l’image et la législation sur les donnees a caractere personnel.

Tous les elements (logo, textes, graphiques, illustrations, photographies, iconographies, animation, etc.), y compris les documents téléchargeables, figurant sur ce site sont proteges par le droit de la propriete litteraire et artistique.

Conformement aux dispositions de l’article L 342-1 du code de la propriete intellectuelle, le present site interdit :

1) l’extraction par transfert permanent ou temporaire de tout ou partie du contenu de la base de donnees sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ;

2) la reutilisation par la mise a disposition du public, quelle qu’en soit la forme, de la totalite ou d’une partie seulement du contenu du site ou de chacun des elements le constituant.

TOUS les elements personnels recus (nom, adresse, photos, etc;..) ont été systematiquement effaces apres usage

La loi du 6 janvier 1978 relative a l’informatique et aux libertés s’applique aux reponses faites a ce formulaire, qui revetent un caractere obligatoire pour sa prise en compte. Les informations nominatives recueillies dans le cadre de la presente demande pourront faire l’objet de communications aux destinataires declares a la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertes, que pour les seules necessites de gestion Cette loi vous garantit un droit d’accès et de rectification, pour les donnees vous concernant, en nous ecrivant a l’adresse : webmaster@agencefmt.com